14. ve 15. yüzyıl sanatı - sembolik düzen - bazen sihirli astrolojik kavramlar - Quattrocento insancılık - Bilimin modern yaklaşım

The symbolic system of the 15th century – In order to understand the formation of the 15^th century symbolic system in Europe, there is no need to seek the most widely used elements by the system creators in the genesis of history of art, but rather the usual value assigned to the whole network of signs used in the Western world. Of course, those signs did not recall notions of nature, even if art displayed a certain sense of realism and an expanded illusionism. Elements purloining realistic concepts always involve in systems that provide coherence; the latter only depending on the recognition of certain rules and truths witnessing the spectacle of daily life. Experienced stages towards a universal rational representation were necessarily medieval – where visual and invisible symbolism founded itself – then from the Renaissance – witnessing the discovery of the 'proper' space involving a correspondence between mathematical principles and the physical law of the universe. Thus the Middle-Age would have discovered the necessary reference to an absolute sense of time and the Renaissance the no less necessary reference to the physical reality of this space. Remaining in the perspective of theoretical space-time, we can show that an analytical study is possible, not of the elements, but the systems of integration controlled by the double concern of place and time. Just as the surveyor proceeds without calling into question, at all stages of his line of argument, the basic elements of the system: point, lines, figures. Likewise the linguist differentiates phonetics from structural analysis of the language.

The idea of the existence of human life and community life cycles based on the regular motion of the solar system is a last trace of our 21^st century magic astrological concepts originating in the Middle-Age still alive among us in the form of deep reveries. In fact, the movement of ideas resulting in and appearing during the Renaissance shows a world that did not slowly crawl in the foreknowledge of its own fall. At the end of the 14^th century, the medieval world was not only a very living world but also creating. For example, the 14^th century witnessed the evolution of the cycle of thoughts that paved the way of the Quattrocento humanism, the rise of a modern approach in the field of science. In arts, it was not a question of a non-renewable aesthetic movement, but in the contrary a formal, rapidly growing realm. Two main centers gave directions to the movement of aesthetic ideas: one the one hand, in the North, the Houses from princely dynasties of France, on the other, in Italy, commercial and other cities strive to avoid Byzantium and Rome. In the traditional perspective of arts, we use to give the absolute priority to the Italian domain because we felt as if the modern world came from there, less owing to a patient effort facing the deepening of cultural knowledge than to the sudden discovery, at the Quattrocento, of a rational symbolic solution that deleted, so to say, all the efforts of earlier generations, for it was per se, the real standard of all objective view of the world. In Italy, the great conquest was to learn Giotto's way of painting established as opposed to Byzantine tradition based on the foundation of imitating nature. Assuming the innovative nature of the 14^th century and its poles of activity, we can provide a new perspective to the problem of the symbolic space-time evolution, a complex figurative code generator where systems within which the problems of the people of the North and those of Tuscan people meet each other. This new perspective was not orientated towards the foreshadowing of a sudden invention bringing men in the absolute truth of a normative image forgotten since Antiquity. Giotto's efforts to push the limits of space-time are not for figurative reasons but rather intellectual and sensitive. As for Byzance, painting is intended for the materialization of a certain space dimensions of which all aspects are determined by the divine law. The universe was the transcription of the thought of God. Any space was real in that pictured space and the space where we dwell are identical to each other and to the universe. When the byzantine painter decorated a church, he arranged the signs following the order of the supernatural organization of the world. All that exists is the Word. Painting is an initiation, an introduction to the conceptual reality; invention is limited, because the image, the icon is a reduction of the pattern constituted modes by which the episodes of the legend indicates the absolute truth.

Jan van Eyck

Système figuratif au 15ème siècle – Pour comprendre comment un système figuratif s'est constitué en Europe au 15ème siècle, il faut chercher non dans la genèse absolue des éléments les plus couramment utilisés par les créateurs du système, mais la valeur usuelle qu'on attribuait aux environs de 1400 à l'ensemble des signes en usage dans le monde occidental. Naturellement, ces signes ne renvoyaient pas à la nature. Non que l'art n'ait fait preuve d'un réalisme et d'un illusionnisme développés. Mais les éléments d'emprunt au réel s'organisent toujours dans des systèmes qui n'offrent de cohérence qu'une fois admises certaines règles de vérité impliquant référence à des lieux et à des temps différents de ce que nous offre le spectacle de la vie quotidienne. Les étapes parcourues vers une représentation rationnelle de l'univers ont été nécessairement celle du Moyen-Age – où s'est fondé le symbolisme du visuel et de l'invisible – puis celle de la Renaissance – où s'est découverte la construction 'correcte' d'un espace impliquant une concordance entre les principes mathématiques et la loi physique de l'univers. Ainsi, le Moyen-Age aurait découvert la référence nécessaire à un absolu du temps, et la Renaissance la référence aussi nécessaire à la réalité physique de l'espace. En restant dans la perspective de l'espace-temps théorique, nous montrerons comment est possible une étude analytique, non des éléments, mais des systèmes d'intégration commandés par le double souci du lieu et du temps. Tout comme le géomètre procède sans remettre en cause à chaque étape de son raisonnement les éléments de base du système : point, ligne, figures. De même le linguiste distingue la phonétique de l'analyse structurale de la langue.

L'idée qu'il existe des cycles de la vie humaine et de la vie des sociétés calqués sur le mouvement régulier du système solaire est une dernière trace dans notre 21ème siècle des concepts magico-astrologiques du Moyen-Age lui-même, encore vivant parmi nous dans plusieurs formes spontanées de nos rêveries. En réalité, lorsque le mouvement d'idées qui a abouti à la Renaissance est apparu, le monde ne se traînait pas de langueur dans la prescience de son déclin. Le monde médiéval était, non seulement, bien vivant à la fin du 14ème siècle , mais créateur. Le 14ème siècle a vu se développer par exemple, tout le cycle de pensée qui a préparé l'humanisme du Quattrocento, l'essor d'une pensée moderne dans le domaine de la science. Dans le domaine artistique, il ne s'agit pas d'un courant esthétique qui s'épuise, mais au contraire d'un univers formel en plein essor. Deux centres principaux orientent le mouvement des idées esthétiques : d'une part dans le Nord, les cours princières issues de la Maison de France, et d'autre part, en Italie, les villes commerçantes et les cités qui s'efforcent de se soustraire à la tradition trop rigide de Rome ou de Byzance. Dans la perspective traditionnelle des arts, on a coutume d'accorder la priorité absolue au domaine italien parce qu'on a eu le sentiment que de lui était sorti tout armé le monde moderne, moins par suite d'un patient effort d'approfondissement de la culture que grâce à la découverte soudain, au Quattrocento, d'une solution figurative rationnelle qui annulait pour ainsi dire tous les efforts des générations précédentes car il constituait en soi la norme véritable de toute vision objective du monde. En Italie, la grande conquête a été celle du giottisme dont on a vite dit qu'il se constituait par opposition à la tradition byzantine sur la base de l'imitation de la nature. Si l'on admet ainsi le caractère novateur du 14ème siècle et la qualité de ses pôles d'activité, on replacera le problème du développement de l'espace-temps figuratif dans une perspective nouvelle, non pas comme orientée vers la préfiguration d'un invention brusque ramenant les hommes dans la vérité absolue d'une forme de vision normative oubliée depuis l'Antiquité et soudain retrouvée, mais comme génératrice d'un code figuratif complexe, où se sont finalement rencontrés des systèmes issus aussi bien de la problématique des gens du Nord que de celle des Toscans. Ce ne sont pas des raisons purement figurative qui on poussé Giotto à renouveler l'espace-temps de sa peinture, mais des raisons intellectuelles et sensibles. Pour Byzance la peinture est destinée à matérialiser les dimensions d'un espace dont toutes les qualités sont déterminées par la loi divine. L'univers est l'actualisation de la pensée de Dieu. Tout espace est réel, en ce sens que l'espace représenté et l'espace où nous sommes sont identiques entre eux et avec l'univers. Lorsque le peintre byzantin décore une église, il dispose les signes dans un ordre qui reproduit la disposition surnaturelle du monde ». Seul existe le Verbe. La peinture est initiation, introduction au réel conceptuel ; l'invention est limitée, puisque l'image, l'icône, est une réduction du prototype que constituent les épisodes d'une légende révélatrice d'un ordre absolu.

Giotto

 

Yerli hukuk tanıma tanıma'dan - bir milletin kendi kendini yönetmesiye - Geleneksel ekoloji günümüz modern dünyasında - bu bir hukuk düzeni var : ölçü, yasaklama, karşılıklılık; mitolojide ve günlük yaşamda

From Recognition of Indigenous Law to Self-Government by Indigenous Communities -

The major objectives in the development of legal customs are represented by selfgovernment

and the establishment of self-governing territories. A rich experience in this sphere has been

gained in Canada, as well as in many other countries where territories of this type are regulated

by ‘laws’ worked out collaboratively by elders and lawyers. These objectives also characterize the

Russian legislation, namely, the Constitution, according to which local government “provides

independent decision making by the population on issues at the local level, in the sphere of

ownership, use and management of municipal property” (article 130) and should exercise its

powers “taking into account historical and other local traditions” (article 131). In a special federal

law local government is defined as “recognized and guaranteed by the Constitution of the Russian

Federation as an independent population’s activity focused on local issues which can be settled

immediately or through the local authorities with the regard to the population’s interests, and its

historic and other traditions” (federal law On the General Principles of the Organization of the

Local Government in the Russian Federation, article 2). The legislation on local government is only

partially applicable to aboriginal issues for it concerns the entire population inhabiting a certain

area. If local government of indigenous peoples is to be considered as a form, even a specific one,

of local government, its significance will also be revealed in the ways in which aboriginals can solve

the development problems of the area and to what degree they can effect development. Aboriginal

self-government can refer exclusively to local groups representing the population. In the legislation

on federal subjects and in aboriginal life, be it in Russia or in other countries, self-government is

often connected with obschinas’ activity. The preamble of the federal law On the General Principles

of Organization of Obschinas of Indigenous Small-Numbered Peoples of the North, Siberia and the

Far East, RF, 2002, defines the general principles of the organization and activities of obschinas. It

states that they are “established to protect the original habitation area, traditional life style, rights

and legal interests of the aforementioned indigenous small-numbered peoples”, and it defines the

legal basis of the obschina’s (communal) form of self-government and state guarantees of its

implementation. Although this law as a whole is fairly criticized, we will underscore article 4 which

states that “decisions on the issues of internal organization of small-numbered peoples’ obschinas

and relations between their members can be made on the basis of small-numbered peoples’

traditions and customs, if the latter do not contradict federal legislation and the legislation of

federal subjects and beneficial interests of other ethnic groups and citizens”. It is in the framework

of self-government that many urgent issues connected with the distinct life style of indigenous

peoples can be settled. Obschinas’ experience can serve as a starting point for work on the

establishment of customary law principles.

The indigenous peoples of the North have gained rich experience in carrying on dialogue with the world in which they live. This experience includes interrelations with nature and in society, in the natural and the supernatural worlds. The rules of this behavior are taught in childhood, in the family, and are used further as a ‘matrix’ for their life. The interrelations traditionally established in the sphere of nature management by the indigenous peoples of the North are characterized by the notions of measure, prohibition and reciprocity. They underlie traditional nature management as a special kind of economic activity in the modern world, and they are promoted by aboriginals as remedies for a partnership with other people, nations and organizations. This legal order is reflected in mythology, folklore and customary norms, as well as in self-identification in the modern context.

A project drawing on ‘the principles of customary law’ should be based on the study, interpretation

and formulation in legal terms of characteristics of aboriginal culture. Its implementation will be

possible only through the collaborative efforts of scientists (anthropologists and legal scholars) and

aboriginals themselves, and will take quite a lot of time. On the completion of its academic part it

can be provided to legislative bodies. Although the work is responsible and complex, it should be

an integral part of the enforcement of the legislation on ‘customs and traditions’ to overcome many

serious obstacles. Success of the project will be dependant on and determined by not only the

professionalism of its participants, but also the development of the legislation. The formulation of

the general principles of the customary law of indigenous peoples of the North can become part of

new policy towards these peoples, when their special status will be declared as based on

international, national and customary law. This will help them to strike the ‘right’ chord in their

relations with the contemporary world surrounding them. N. Novikova

Abkhazie

Les objectifs majeurs du développement des coutumes juridiques se concrétisent dans l’auto

administration locale et l’établissement de territoires autonomes. Le Canada ainsi que beaucoup

d’autres pays dans lesquels des territoires de ce type sont soumis à des « lois » élaborées par des

anciens en collaboration avec des juristes ont acquis une riche expérience en ce domaine.

Ce sont ces objectifs qui caractérisent également la législation russe, notamment la Constitution

aux termes de laquelle l’auto-administration locale « assure le règlement par la population, de

façon autonome, des questions locales dans le domaine de la propriété, de l’utilisation et de la

gestion de la propriété municipale » (art. 130) et pourra exercer ses pouvoirs « en prenant en

compte les traditions historiques et autres traditions locales » (art. 131).

Dans une loi fédérale spéciale, l’auto-administration locale est définie comme « reconnue et

garantie par la Constitution de la Fédération de Russie en tant qu’activité indépendante d’une

population concernant les questions locales qui peuvent être réglées directement ou par

l’intermédiaire des autorités locales en respectant les intérêts de la population et ses traditions

historiques et autres traditions » (loi fédérale « Sur les principes généraux de l’organisation de

l’auto-administration locale dans la Fédération de Russie », art. 2).

La législation sur l’auto-administration locale n’est que partiellement applicable aux questions

autochtones car elle concerne l’ensemble de la population vivant dans une certaine région. Si

l’auto-administration locale des peuples autochtones doit être considérée comme une forme, et

même une forme spécifique, de gouvernement local, sa portée se révèlera dans la façon dont les

autochtones peuvent résoudre les problèmes de développement de la région et dans le fait de

savoir jusqu’à quel point ils peuvent opérer un développement. L’auto-administration locale

autochtone fait exclusivement référence à des groupes locaux représentant la population. Dans la

législation sur les Sujets de la Fédération et dans la vie autochtone, que ce soit en Russie ou dans

d’autres pays, l’auto-administration locale a souvent un lien avec l’activité des obshchinas. Le

préambule de la loi fédérale « Sur les principes généraux de l’organisation des obshchinas des

peuples autochtones numériquement peu importants du Nord, de Sibérie et d’Extrême Orient » de

2002, détermine les principes généraux de l’organisation et des activités des obshchinas. Il dispose

qu’elles sont « constituées pour protéger l’habitat traditionnel de la région, le mode de vie

traditionnel, les droits et les intérêts juridiques des minorités autochtones mentionnées

précédemment », et il définit le fondement juridique de la forme d’autonomie

des obshchinas(communautés) ainsi que les garanties étatiques concernant sa mise en œuvre.

Bien que cette loi soit dans son ensemble critiquée à juste titre, nous voudrions souligner l’article 4

qui dispose que « les décisions concernant les questions relatives à l’organisation interne

des obschinasdes minorités autochtones et aux relations entre ses membres pourront être prises

sur la base des traditions et coutumes des minorités autochtones si ces dernières ne sont pas en

contradiction avec la législation fédérale, avec la législation des Sujets de la Fédération et avec les

intérêts (au bénéfice) d’autres citoyens et groupes ethniques ». C’est dans le cadre de l’auto-

administration locale que de nombreuses questions urgentes concernant le style de vie différent

des peuples autochtones peuvent être réglées. L’expérience des obshchinas peut servir de point de

départ aux travaux pour l’établissement de principes juridiques coutumiers.

Les peuples autochtones du Nord ont acquis une riche expérience en poursuivant le dialogue avec le monde dans lequel ils vivent. Cette expérience comprend les interrelations avec la nature et dans la société, dans les mondes naturel et surnaturel. Ces règles de comportement sont enseignées durant l’enfance, dans la famille et sont utilisées plus tard comme « matrice » de leur vie. Les interrelations traditionnellement établies dans le domaine de la gestion de l’environnement par les peuples autochtones du Nord se caractérisent par les notions de mesure, d’interdiction et de réciprocité. Elles sous-tendent la gestion traditionnelle de l’environnement en tant que genre d’activité économique particulier dans le monde moderne, et sont présentées par les autochtones comme des moyens de partenariat avec d’autres peuples ou organisations.

Cet ordre juridique se reflète dans la mythologie, le folklore et les normes coutumières autant que dans l’auto identification dans un contexte moderne, ce qui est par exemple le cas lorsque, sur un « terrain de recherche expérimental », des jeux sont organisés dans le cadre de séminaires d’éducation juridique. Cependant, ce terrain ne doit pas être envisagé comme un jeu car seules les conditions de reproduction culturelle sont artificielles alors que l’essence de la culture reste inchangée.

Un projet sur « les principes du droit coutumier » doit être fondé sur l’étude, l’interprétation et la formulation en termes juridiques des caractéristiques de la culture autochtone. Sa mise en œuvre ne sera possible que grâce aux efforts de collaboration entre les scientifiques (universitaires anthropologues et juristes) et les autochtones eux-mêmes, et elle prendra beaucoup de temps. A l’achèvement de sa partie académique, ce projet pourra être confié au corps législatif. Bien que le travail soit exigeant et complexe, il pourrait constituer une partie intégrante de l’application de la législation sur « les coutumes et traditions » afin de surmonter les nombreux obstacles sérieux. Le succès du projet dépendra et sera établi aussi bien par le professionnalisme de ses participants mais aussi en fonction du développement de la législation.

La formulation des principes généraux du droit coutumier des peuples autochtones du Nord pourra faire partie d’une nouvelle politique à l’égard de ces peuples lorsque leur statut particulier sera reconnu comme fondé sur le droit international, national et coutumier. Cela les aidera à toucher la « corde sensible » dans leurs relations avec le monde qui les entoure.

Yerli Halkların hukuklarının 4 - geleneksel kimlik belirlemek - atalarının yasanın dayandırıldığı prensip kalmalıdır - ne kadar çok halklar olursa olsun, Nenetler, Kazak, Tatar, Oyrat, Uti, Türkmen, Kalmuk, vs, tüm farklı kimlikler

Research into Customary Law in Furtherance of State Recognition

The development of customary law principles inevitably leads to the issue of how to identify which customs, with which characteristics, may be applied in a given situation. To answer this question, ethnographic data collected during observations over a long term (perhaps over the past hundred years) among peoples of the North should be referred to, and the most typical, significant rules of behavior perceived as historically settled should be selected. A custom is obligatory if by breaking it “a person risks incurring the anger of supernatural and mighty powers, and also the anger of living people” (Rouland 1999: 59). The aim is not the codification of certain norms, which would hardly be reasonable and possible today due to the diversity of local variants and the rapid transformation of the norms caused by their necessary adaptation to changing life conditions. Researchers repeatedly noted that aboriginals do not explain their customs and, to ground their observance of them, refer to the fact that their ancestors followed them (Rouland 1999: 59: Thuen 2003: 108). Legal customs are perceived as the rules that have already proved their effectiveness and obligatoriness. This fact is interpreted as indicating a lack of law in traditional society. However, it should be noted that by no means all societies, including the contemporary one, can serve as interpreters of the law. In a traditional society, or in one that we call traditional, there are people who can explain why a certain custom appeared or who at least can interpret its meaning. The researcher’s goal is to interpret a norm in the context of interrelations within the society, thus revealing its legal essence. In the present day context of the Russian North where conflict of interests in the land use sphere is aggravating and opportunities for traditional land use as well as

for industrial exploitation of renewable biological resources are getting rare, a new approach to indigenous peoples’ legal knowledge is required.

However, the outcomes of legal policy can be more satisfactory if “it is planned through a

conscious decision making” (Woodman 1999a: 13). The study of customary law principles may be complicated due to the interdisciplinary nature of this work. The frameworks of a legal anthropology seminar and Commission on customary law and legal pluralism activities illustrate

problems of interaction between social anthropology and jurisprudence. In traditional law of indigenous peoples of the North some principles considered by lawyers as habitual may take unexpected forms. I would like to provide one example. According to the liberal juridical concept (notion) of law proposed by V.S. Nertsisyants, “law [is] a relationship of equality, freedom, and justice ruled by the principle of formal equality of this relationship’s participants. Wherever the

principle of formal equality (and its concrete norms) operates, there is law and a legal relationship”(Nertsesynts 1998: 5). In the economic routines of Northern peoples the sphere of legal regulations includes the relationship of a human with a human as well as that of a human with nature. According to one norm, a fox which runs into a settlement cannot be killed. Indigenous peoples of the North have a rule of hunting on a competition basis: a human should defeat an animal while on equal terms with it. Thus he can chase it, but an animal has a chance to

run away and save its life. A hunter should only kill an animal in the forest, on the hunter’s and the animal’s common territory, entering into competition with it. The relationship between a human and an animal in this case is based on the principle of equality.

As researchers have repeatedly pointed out, in order to provide arguments aboriginals don’t explain their customs, referring instead to their ancestors who have long been doing the same (Rouland 1999: 59; Thuen 2003: 108). Legal customs are interpreted as rules with proven effectiveness and obligation. This fact is explained as a lack of law in traditional society. It should be considered, however, that any society including a modern one has a limited number of legal commentators. In a traditional society or that perceived by us as ‘traditional’, there are people who can explain the origin of this or that custom, as well as the interpretation of its application. Researchers’ tasks include an attempt to interpret this norm in the context of relationships existing in a given society, and to reveal its legal nature. Formulation and fixation of legal principles rather than norms is appropriate in this situation. During the project’s implementation it is the rules of indigenous peoples within what they conceive to be law which count. However, one point here is that legal customary norms, legal customs of indigenous peoples of the North are oral; and their codification can distort their meaning. And the principles will present ‘a written code of rules’. They will in a sense bridge the gap between officially acknowledged law and customary law.

Painting : Halil Gören

Le développement des principes de droit coutumier conduit inévitablement à la question de savoir comment le fait d’identifier telles coutumes avec telles caractéristiques peut être appliqué à une situation donnée. Pour répondre à cette question, on devrait se référer aux données ethnographiques recueillies lors d’une étude à long terme (peut-être sur les cent dernières années) parmi les peuples du Nord et les règles de comportement les plus typiques et significatives reconnues comme historiquement fondées devraient être sélectionnées. Une coutume est obligatoire si en la violant « une personne risque d’encourir la colère des puissances surnaturelles, ainsi que la colère des vivants ». Le but n’est pas de codifier certaines normes, ce qui ne serait aujourd’hui ni vraiment possible ni raisonnable en raison de la diversité des variantes locales et de la transformation rapide des normes qu’entraîne leur nécessaire adaptation au changement des conditions de vie. Les chercheurs ont souligné à plusieurs reprises que les autochtones n’expliquent pas leurs coutumes et que, pour justifier leur observance, ils font référence au fait que leurs ancêtres les ont toujours suivies. Les coutumes juridiques sont perçues comme des règles ayant déjà fait la preuve de leur caractère effectif et obligatoire. Ce fait est interprété comme le signe d’un vide juridique dans la société traditionnelle. On doit cependant souligner qu’à aucun moment, les sociétés, y compris la société actuelle, ne peuvent jouer le rôle d’interprète du droit. Dans une société traditionnelle, ou que nous appelons traditionnelle, il existe des gens qui peuvent expliquer pourquoi une certaine coutume est apparue ou au moins interpréter sa signification. Le but du chercheur est d’interpréter une norme dans le contexte des interrelations au sein de la société, révélant de ce fait son essence juridique. Dans le contexte actuel du Nord de la Russie où les conflits d’intérêts en matière d’exploitation des terres s’aggravent et où les opportunités d’utilisation traditionnelle de la terre ainsi que d’exploitation industrielle des ressources biologiques renouvelables se raréfient, une nouvelle approche de la culture juridique des peuples autochtones s’impose. Cependant, les retombées d’une politique juridique peuvent être plus satisfaisantes si « la prise de décision relative à sa planification est parfaitement consciente ».

L’étude des principes du droit coutumier peut être complexe en raison de la nature interdisciplinaire de ce travail. Le cadre d’un séminaire d’anthropologie juridique et celui de la Commission sur le droit coutumier et le pluralisme juridique montrent les problèmes d’interaction entre l’anthropologie sociale et la science juridique. Dans le droit traditionnel des peuples autochtones du Nord, certains principes considérés par les juristes comme courants peuvent prendre des formes inattendues. Je voudrais en donner un exemple. Selon le concept (notion) juridique libertaire du droit proposé par V. S. Nersesyants « le droit est une relation d’égalité, de liberté et de justice régie par le principe d’égalité formelle des participants à cette relation. Partout où le principe d’égalité formelle (et ses normes concrètes) opère, il existe un droit et des relations juridiques. Dans la vie économique quotidienne des peuples du Nord, la sphère de régulation juridique comprend la relation d’homme à homme ainsi que la relation de l’homme avec la nature. Selon une norme, on ne peut tuer un renard qui court vers son terrier. Chez les peuples autochtones du Nord la chasse est régie sur la base d’une compétition : l’individu doit combattre l’animal sur un pied d’égalité, il peut le poursuivre mais l’animal a l’opportunité de s’enfuir et de sauver sa vie. Un chasseur peut tuer un animal dans la forêt (territoire commun au chasseur et à l’animal) et entrer en compétition avec lui. La relation entre l’homme et l’animal se fonde dans ce cas sur le principe d’égalité. C’est la formulation et la fixation de principes juridiques plutôt que celles de normes qui sont appropriées dans cette situation. Lors de la mise en œuvre du projet ce sont les règles des notions/concepts juridiques des peuples autochtones qui comptent.

Yerli Halkların hukuklarının Tanıma ve eyalet hukuku 3 - arkaikleştirme, kültürel rönesans veya kanuni çözüm mü? - adalet sistemi plüralizm - gelenekler ve görenekler

Problems in State Recognition of Indigenous Law

One of the most topical questions around the world is what the customary law of indigenous peoples today is all about – archaisation, ‘cultural renaissance’ or an important legal remedy? How is customary law influenced by its acceptance by the state legal system? Analyzing different states’ policies in respect to customary law G. Woodman notes that there is a possibility of a policy of integration aimed at making customary law or its fragments part of the state law. It is this policy which is more commonly referred to as recognition by state law of a body of customary law. The

eventual goal may be to strengthen the customary law. But it can equally be to control, amend or even gradually to destroy it by subtly discouraging its observance. Incorporation may be

considered in two sub-types. Normative incorporation occurs when state law recognises some of the norms of a customary law and requires its own institutions to apply them. This occurs, for example, in the instance, common in colonial territories, where the state courts are required to apply the norms of a customary law. This process entails a tendency to make changes to the customary law, even if the underlying policy is broadly of support for its continuance. Invariably part of the customary law is approved and incorporated; part is disapproved and not incorporated, and this part is probably contradicted. Moreover, application by state institutions tends to change the operation of the norms. (Woodman 1999a: 36; also K. von Benda-Beckmann

1999: 11) There are two types of recognition of customary law according to G.Woodman –

normative and institutional. The first type of recognition characterized many countries of Africa and South Eastern Asia. In this case state institutions, namely state courts, are required to apply norms of the customary law, in which process there may be selectivity (Woodman 1999b: 115). This approach is followed in the Russian federal law On Guarantees of the Rights of Indigenous Small-Numbered Peoples of the RF, article 14, which provides for the taking into account of customs and traditions only if they do not contradict federal laws and the laws of the states of the RF. The second type of recognition of customary law means that the state recognizes institutions of aboriginal law, such as those concerned with land use, or with the decision-making processes of enforcement of aboriginal legal norms. To avoid duplication of functions and competition the state authorizes these institutions to act. This recognition allows for a greater or lesser degree of self-government. This institutional recognition laid the foundation for the recommendations prepared by the Australian Law Reform Commission in its Report on the Recognition of Aboriginal Customary Law (Woodman 1999b: 116). This approach is demonstrated in the Russian federal law On the General Principles of Organization of Obschinas of Indigenous Small-Numbered Peoples of the North, Siberia and the Far East, RF, article 4, which contains the following provision: Decisions on issues of internal organization of obschinas of small-numbered peoples and interrelations between their members may be made on the basis of small-numbered peoples’ traditions and customs if they do not contradict the federal legislation and the legislation of RF subjects and the interests of

other ethnic groups and citizens.

As we may see, this also contains qualifications on the general enforcement of this law, although the issue of selectivity in recognition goes far beyond this framework. In practice the path of development of an obschina from its establishment to the point at which it becomes an organ of self-government is too long and is not legislatively supported. Therefore, at present these norms have only a prospective application. Recognition of the complexity of the interaction between customary law and official state law should not result in giving up the attempt to solve this problem. Legal pluralism is seen as the situation, according to J. Griffiths, where peoples’ behavior corresponds to a multiple legal order (cited in Kovler, 2003: 28) and suggests both co-existence of and interference between the systems. To provide conditions for their dialogue we should try to define the peculiarities of legal awareness and consciousness, of those images and figures of law that guide people in ‘multilegal space’. In Russia the state seeks to solve the problem of when and how to take into account in the legal system peoples’ customs and traditions by the change in their

constitutional status provided in the current Constitution and recent federal laws, some articles of which are specially devoted to these peoples’ customs. But how should a modern judge with a standard education conduct a case if the federal law On Guarantees of the Rights of Indigenous Small-Numbered Peoples of the RF, article 14, states that in cases in which persons representing small-numbered peoples figure as claimants, defendants, victims or accused, these peoples’ traditions and customs not contradicting federal laws and laws of the subjects of the RF may be taken into account.? Natalia Novikova

Les problèmes de la reconnaissance des droits autochtones par l’État - L’une des questions les plus actuelles dans le monde est de savoir ce qu’est aujourd’hui le droit coutumier des peuples autochtones – un archaïsme, une « renaissance culturelle » ou un moyen juridique important ? Comment le droit coutumier est-il influencé par son intégration dans le système juridique étatique ? En analysant différentes politiques étatiques concernant le droit coutumier, G. Woodman a noté qu’il existe la possibilité d’une politique d’intégration dont le but est de faire du droit coutumier ou de ses éléments une partie du droit étatique. C’est à cette politique que l’on fait le plus couramment référence lorsque l’on parle de la reconnaissance par le droit étatique d’un corps de droit coutumier. Son but est peut-être de donner plus de force au droit coutumier. Mais il peut également être de le contrôler, de l’amender ou même de le détruire progressivement en décourageant insidieusement son observance. L’intégration peut être envisagée en deux sous-types. L’intégration normative intervient lorsque le droit étatique reconnaît certaines normes du droit coutumier et demande à ses propres institutions de l’appliquer. Cela arrive par exemple dans le cas, courant dans les territoires coloniaux, où l’on demande aux tribunaux étatiques d’appliquer les règles du droit coutumier. Ce processus tend à apporter des changements au droit coutumier, même si la politique sous-jacente soutient largement sa perpétuation. Invariablement, si une partie du droit coutumier est approuvée et intégrée ; mais une autre partie est désapprouvée et non intégrée ce qui implique probablement qu’elle est niée. En outre, l’application du droit coutumier par les institutions étatiques tend à modifier le fonctionnement des normes. Selon G. Woodman, il existe deux types de reconnaissance du droit coutumier, une reconnaissance normative et une reconnaissance institutionnelle. Le premier type de reconnaissance caractérise de nombreux pays d’Afrique et d’Asie du Sud-Est. Dans ce cas, les institutions étatiques, en l’occurrence les tribunaux, doivent appliquer les normes du droit coutumier, processus qui peut parfois être sélectif. C’est cette approche qui est suivie dans l’article 14 de la loi russe « Sur les garanties des droits des peuples autochtones numériquement peu importants de la Fédération de Russie », qui ne prévoit la prise en compte des coutumes et traditions que dans la mesure où elles ne sont pas en contradiction avec les lois fédérales et les lois des sujets de la Fédération de Russie. Le second type de reconnaissance du droit coutumier signifie que l’Etat reconnaît les institutions du droit autochtone, telles celles concernant l’utilisation de la terre, ou les processus décisionnaires d’application des normes juridiques autochtones. Afin d’éviter la duplication des fonctions et la concurrence, l’Etat autorise ces institutions à agir. Cette reconnaissance permet l’auto-administration locale à un degré plus ou moins grand. Cette reconnaissance institutionnelle a constitué le fondement des recommandations élaborées par la Commission australienne pour la réforme du droit dans son rapport sur la Reconnaissance du droit coutumier aborigène. Cette approche se retrouve dans l’article 4 de la loi fédérale russe « Sur les principes généraux de l’organisation des obshchinas des peuples numériquement peu importants du Nord, de Sibérie et d’Extrême Orient » qui contient la disposition suivante : « Les décisions relatives aux questions d’organisation interne desobshchinas de ces peuples et des relations entre leurs membres pourront être élaborées sur la base des traditions et coutumes des peuples numériquement peu importants si elles ne sont pas contraires à la législation fédérale et à la législation des Sujets de la Fédération de Russie non plus qu’aux intérêts d’autres citoyens et groupes ethniques ». Comme nous pouvons le voir, ce texte comporte aussi des réserves sur l’application générale de cette loi, bien que la question de la sélectivité dans la reconnaissance aille bien plus loin que ce cadre. En pratique, le processus de développement d’une obshchina, depuis son établissement jusqu’au moment où elle devient un organe d’auto-administration locale est trop long et ne fait l’objet d’aucune loi. Pour le moment, en outre, ces normes ont uniquement une portée prospective. La reconnaissance de la complexité de l’interaction entre droit coutumier et droit étatique officiel ne doit pas avoir pour résultat de renoncer à résoudre ce problème. Selon J. Griffiths, le pluralisme juridique est perçu comme la situation dans laquelle le comportement des gens correspond à un ordre juridique multiple, et suggère à la fois la coexistence et l’interférence des systèmes. Pour favoriser les conditions de leur dialogue, nous devrions essayer de définir les traits distinctifs de la connaissance et de la conscience du droit, de ces images et représentations du droit qui guident les gens dans les « espaces multi-juridiques ». En Russie, l’Etat cherche à résoudre le problème du quand et du comment prendre en compte les coutumes et traditions des peuples dans le système juridique en modifiant leur statut constitutionnel prévu dans la Constitution en vigueur et dans les lois fédérales récentes, dont certains articles sont spécialement consacrés aux coutumes de ces peuples. Mais comment un juge moderne, non spécialisé, doit-il mener une affaire à partir du moment où la loi fédérale « Sur les garanties des droits des peuples numériquement peu importants de la Fédération de Russie »dispose dans son article 14 que « pour les affaires dans lesquelles des personnes représentant des peuples numériquement peu importants interviennent en tant que demandeurs, défendeurs, victimes ou accusées, les traditions et coutumes de ces peuples pourront être prises en compte si elles ne sont pas en contradiction avec les lois fédérales et les lois des Sujets de la Fédération de Russie » ? Quelles coutumes et traditions devront être prises en compte ?

Yerli Halkların hukuklarının Tanıma ve eyalet hukuku2 - göçebelik - yerel kültürlerin gelişimi sınırlıdır - yoğun sanayileşme yüzünden - Onların ortama intrüzyon yüzünden - adalet sistemi yoksunluk yüzünden

Recognition of Indigenous Peoples’ Laws by State Law 2 : nomadism - It should be mentioned that in reality opportunities for the development of indigenous cultures are often limited because of intensive industrial exploration, intrusion into their habitation environment, and the lack of legal mechanisms for the implementation of laws. This particularly concerns the status of territories with traditional nature management (land use). Since issues of land use have not been adequately regulated through legal mechanisms, there is in practice a continuing curtailment of lands available for traditional nature management through their alienation for industrial enterprises. At present the life subsistence activities of these people often depend on the level of socio-economic development and the work of local authorities in the regions inhabited by them, as well as on the level of organization and activities of indigenous public organizations and their legal consciousness. Indigenous peoples have asserted their rights at every level of public authorities, their social status has improved, and their major problems relating to selfgovernment and co-management of natural resources and the status of traditional nature management territories have been defined. Many acute problems have been reflected in the legislation. However, this has been only the first step on the way to really independent development of these peoples and non-discrimination of citizens whose lifestyle distinguishes them from the dominant population. An effective approach to the socio-economic and cultural problems of these peoples is a policy of legal pluralism, in this case considered as an interrelation between public and customary law. The experience of legal anthropology contains numerous examples of customs being taken into consideration by the legal systems of nation states. In respect to indigenous peoples, customs have also been integrated into international law. In spite of the considerable experience of different countries in this sphere, an exemplary universal scheme of coexistence and cooperation between public and customary legal systems has never been worked out. I would like to suggest one of solutions of this problem using the case of the implementation of a project entitled “Principles of Customary Law of Indigenous Small-Numbered Peoples of the North, RF”. This project is aimed at a search for a possible adequate solution of this problem, and provides for the formulation of the principles of legal consciousness of indigenous peoples of the North through the study and interpretation of their existing customs in the sphere of nature management, self-organization and self-government, family and clan relations, and other spheres of legal regulation. Court appears to be the best place for the working out of a model of an interaction and co-existence of state and customary legal normative systems. Customary law principles formulation is aimed at the search for this problem’s solution and is connected with the formulation of the main principles of indigenous peoples’ world view through the study and interpretation of their existing customs of land use, self-organization and self-government, family and matrimonial, and other spheres of legal regulation. Both customary law principles and legal principles are juridical generalized rules regulating human behavior in a certain sphere of legal relationships (Gavrilenko V.G. and Yadevich N.I., 1999: 383-384; Anon 2000: 500-501). Indigenous peoples’ customs and traditions as regulators of legal relationships have not been properly studied; this work is still to be carried out. A separate part of the research may be devoted to the justiciability of those indigenous customs which we see as legal. Scientific literature contains general approaches to the latter issue, though they are to be considered and developed in the Russian context (Carbonnier 1986; Kryazhkov 1999: 21-22; Kovler 2003: 36- 37, etc.). Theoretically, general legal principles developed in Mohammedan law in the 10th to the 16th centuries are of interest. They are considered as original guidelines of any legal treatment. They cannot be directly applied in court but used for an exact verdict based on a variety of opportunities the doctrine provides…Their status is vividly expressed in inclusion of 99 such principles in the norms of the Sheriat code concerning civil and judiciary law and called ‘Madjallat Al-Akham Al-Adliya’ (‘The Code of Legal Norms’) adopted in the Ottoman Empire in 1869-1876. (Comments of L.R. Syukiyaynen who translated from Arabian and published in Russian some articles from this code containing the principles mentioned above, Syukiyaynen L.R. 1999: 683-688.) Original initiatives on integration of customary principles into the state legal system are proposed in some northern countries. In Norway which ratified ILO Convention 169 some work on “integration of state law and Sámi customary law and legal concepts in some vital issues” has already been done. T. Svensson provides an opinion of K. Smith, the former chairman of the Committee on Sámi rights, and the present chief justice of the Supreme Court of Norway, who speaks of “a Nordic legal doctrine the aim of which is to synthesize principles of minority rights with those of indigenous peoples’ rights, thereby contributing to the development of international aboriginal law” (Svensson 1999: 105-6, referring to Smith 1996). The author also points out that the essence of the customary legal model requires re-confirmation of its indisputable historical recognition at present since respect to customary law is not given in itself. To do this, indigenous peoples should set up their claims properly (Svensson 1999). Norwegian court practice provides an example demonstrating relationships of state law and Sámi customary law in the case of Black Forest tried in the Supreme Court of Norway in 2001 and described by T. Thuen. The land claim appeared in one of the coastal settlements in northern Norway where local inhabitants (mostly Sámi) have for a long time used the land for different economic practices. The state set up its claims for this territory and the court took its part. The community appealed to the Supreme Court which ordered that: In practice the state was deprived of a proprietary right since it had not insisted on cessation of these practices. What is interesting for us [writes Thuen] is that according to the court’s opinion local inhabitants behaved as if they were owners in spite of the fact that they did not have an idea of property in its juridical sense (Thuen 2003: 120). In this case customary law was defined by the court rather as a totality of different practices than a special model or specialized form – a prevalent land use tradition – and, thus, became an important source of law in Norwegian jurisprudence. In the modern context this approach to customary law would seem preferable to that of codification. The Supreme Court of Canada has determined that the general test for proving these rights must show that the claimed right is based on a practice, custom or tradition that was integral to the distinctive culture of the specific aboriginal group prior to European contact (R. v. Vanderpeet [1996] 2 S.C.R. 507) (Krehbiel R., 2002: 143). N. Novikova

La reconnaissance des droits des peuples autochtones par le droit étatique 2: nomadisme - Il faut mentionner qu’en réalité, les opportunités offertes aux autochtones de développer leur culture propre sont souvent limitées du fait de l’exploitation industrielle intensive, de l’intrusion dans leur environnement et de l’absence de mécanismes juridiques nécessaires à la mise en œuvre des lois. Cela concerne plus particulièrement le statut des territoires où s’exerce une exploitation traditionnelle de la nature (utilisation de la terre). Dans la mesure où la question de l’utilisation des terres n’a pas été correctement réglée par des mécanismes juridiques, les terres destinées à l’exploitation traditionnelle diminuent constamment, en pratique, du fait de leur appropriation par des entreprises industrielles. A présent, les activités de ces peuples destinées à assurer leurs moyens de subsistance dépendent souvent du niveau de développement socio-économique et du travail des autorités locales des régions qu’ils habitent autant que du niveau d’organisation et des activités des organismes publics autochtones et de leur niveau de conscience du droit. Les peuples autochtones ont fait valoir leurs droits à tous les niveaux des autorités publiques, leur statut social s’est amélioré et leurs problèmes majeurs liés à l’auto-administration locale et au partage de l’exploitation des ressources naturelles ainsi qu’au statut des territoires traditionnellement exploités ont été définis. De nombreux problèmes cruciaux ont eu des répercussions dans la législation. Cela n’a cependant constitué qu’un premier pas dans la voie vers l’indépendance de ces peuples et la non-discrimination à l’égard des citoyens dont le mode de vie les rend différents de la population dominante. Une politique de pluralisme juridique constitue une approche efficace des problèmes socio-économiques et culturels de ces peuples, elle permet en l’occurrence une interrelation entre le droit étatique et le droit coutumier. L’histoire de l’anthropologie juridique contient de nombreux exemples de prise en compte des coutumes dans le système juridique des Etats-nations. En ce qui concerne les peuples autochtones, les coutumes ont également été intégrées dans le droit international. Malgré l’expérience considérable de différents pays dans ce domaine, aucun projet universel sur la coexistence et la coopération entre système juridique étatique et système juridique coutumier n’a été élaboré. Je voudrais suggérer une solution parmi d’autres à ce problème en prenant l’exemple de la mise en œuvre d’un projet intitulé « Principes du droit coutumier des peuples autochtones numériquement peu importants du Nord de la Fédération de Russie ». Ce projet a pour objectif la recherche d’une solution adéquate à ce problème et prévoit la formulation des principes de la conscience juridique des peuples autochtones du Nord à travers l’étude et l’interprétation de leurs coutumes existant dans le domaine de l’exploitation des ressources naturelles, de l’organisation interne et de l’auto-administration locale, de la famille et des relations entre clans, et d’autres sphères de la réglementation juridique. Les tribunaux semblent être le lieu le plus approprié pour la mise en œuvre d’un modèle d’interaction et de coexistence entre les systèmes normatifs étatique et coutumier. La formulation des principes du droit coutumier a pour objectif de rechercher une solution à ce problème et est reliée à celle des principes fondamentaux de la vision du monde des peuples autochtones au moyen de l’étude et de l’interprétation de leurs coutumes relatives à l’exploitation de la terre, à l’auto-organisation et l’auto-administration locales, à la famille et au mariage ainsi qu’à d’autres domaines de réglementation juridique. Les principes de droit coutumier de même que les principes juridiques sont des règles de droit de portée générale régulant le comportement humain dans un domaine particulier de relations juridiques. Les coutumes et les traditions des peuples autochtones n’ont jamais été étudiées correctement en tant qu’instruments de régulation des rapports juridiques. Une partie distincte de la recherche doit être consacrée à la juridicité (justiciability) de ces coutumes autochtones que nous considérons comme des lois. La littérature scientifique contient des approches générales de cette dernière question mais elles doivent être envisagées et développées dans le contexte russe. En théorie, les principes généraux du droit développés dans le droit musulman aux Xe et XIe siècles présentent un intérêt en ce qu’ils étaient en effet considérés comme des guides d’interprétation pour toute approche juridique. « Ils ne peuvent être directement appliqués par un tribunal pour un verdict exact fondé sur la diversité de perspectives offertes par la doctrine… Leur statut est nettement exprimé par l’intégration de 99 de ces principes dans les règles du Code de la Chari’a relatives au droit civil et au droit judiciaire appelé ‘Madjallat Al-Akham Al-Adliya’ (‘Le Code des règles juridiques’) adopté dans l’Empire ottoman en 1869-1876 » commente L. R. Syukiyaynen qui a traduit de l’arabe quelques articles de ce code contenant les principes mentionnés plus haut et les a publiés en russe. Des initiatives originales pour l’intégration des principes coutumiers dans le système juridique étatique sont proposées dans quelques pays du Nord. En Norvège, qui a ratifié la Convention de l’Organisation internationale du Travail de 1989, un certain travail sur « l’intégration entre droit étatique et droit coutumier et concepts juridiques sàmi dans des domaines clés » a déjà été accompli. T. Svensson nous présente l’opinion de K. Smith, ancien Président du comité sur les droits des Sàmi et actuel Chief justice de la Cour Suprême de Norvège, qui affirme que « la doctrine juridique des pays du Nord vise à la synthèse des principes des minorités avec les droits des peuples autochtones correspondants, et par conséquent à contribuer au développement des droits autochtones au niveau international ». L’auteur souligne de plus que l’essence du modèle juridique coutumier exige la re-confirmation aujourd’hui de sa reconnaissance historique indiscutable dans la mesure où le respect du droit coutumier ne va pas de soi. Pour ce faire, les peuples autochtones doivent formuler clairement leurs revendications. L’expérience des tribunaux norvégiens fournit une démonstration des relations entre le droit étatique et le droit coutumier sàmi dans l’affaireForêt Noire jugée par la Cour Suprême de Norvège en 2001 et décrite par T. Thuen : Une revendication des terres avait eu lieu dans un des villages côtiers du nord de la Norvège dont les habitants (sàmi pour la plupart) utilisaient depuis longtemps la terre pour des activités économiques diverses. L’Etat avait revendiqué ce territoire et le tribunal avait pris son parti. La communauté porta l’affaire devant la Cour Suprême qui statua qu’« en pratique, l’Etat s’est vu privé d’un droit de propriété car il n’avait pas insisté pour que cessent ces activités ». « Ce qui nous intéresse  c’est que, selon la décision de la Cour, les habitants locaux ont agi comme s’ils étaient propriétaires même s’ils n’avaient aucune idée de ce qu’est la propriété au sens juridique du terme ». Dans cette affaire, la Cour a défini le droit coutumier plus comme un ensemble de différentes activités que comme un modèle spécifique ou une forme spécialisée – une tradition prédominante d’utilisation de la terre – devenue par conséquent une importante source du droit dans la jurisprudence norvégienne. Dans le contexte moderne cette approche du droit coutumier semble préférable à sa codification. La Cour suprême du Canada a établi que l’analyse générale destinée à  prouver l’existence de ces droits doit montrer que le droit revendiqué est fondé sur une pratique, une coutume ou une tradition formant partie intégrante de la culture caractéristique du groupe autochtone spécifique et antérieure à tout contact européen.